116 résultats pour « R »

Sports nautiques

La Ville de Lorraine propose un lieu paisible avec son parc riverain en bordure de la rivière des Mille-Îles. Véritable havre de nature, cet espace invite à la détente, à la contemplation et à la découverte d’un environnement riche, accessible et so...

Gouvernance et fiscalité

Copie du règlement

Règlement 223-8 modifiant le « Règlement 223-1 sur la gestion des matières résiduelles

Ville de Lorraine Règlement 223-8 1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE LORRAINE RÈGLEMENT 223- 8 Règlement 223-8 modifiant le « Règlement 223-1 sur la gestion des matières résiduelles sur le territoire d...

Copie du règlement

Règlement URB-06-04 modifiant le Règlement URB-06 constituant le Comité consultatif en urbanisme

Ville de Lorraine Règlement URB-06-04 1 PROVINCE DE QUÉBEC MRC THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE LORRAINE RÈGLEMENT URB- 06-04 Règlement URB-0 6-04 modifiant le « Règlement URB -06 constituant le Comité consultatif en urbanisme » concern...

Copie du règlement

Règlement 164-Y modifiant le Règlement 164-C relatif à la signalisation routière et à l’utilisation des chemins publics

Ville de Lorraine Règlement 164-Y 1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC THÉRÈSE-DE BLAINVILLE VILLE DE LORRAINE RÈGLEMENT 164-Y Règlement 164-Y modifiant le « Règlement 164-C relatif à la signalisation routière et à l’utilisation des chem...

Dépôt

Rapport financier vérifié pour l’année 2024

AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RAPPORT FINANCIER VÉRIFIÉ POUR L’ANNÉE 2024 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné conformément à l’article 105.1 de la Loi sur les cités et villes, à l’effet : QUE la trésorière déposera le rapport financier ain...

Élections municipales 2025

Propriétaires d’un immeuble et occupant(e)s d’un établissement d’entreprise

SM-9-VF (25-01) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, articles 54, 55, 55.1 et 5 Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Municipalité : Ville de L...

Conseil municipal

Règlement 233-3 - Traitement des membres du conseil municipal (rémunération)

Règlement 233 et ses amendements CODIFICATION ADMINISTRATIVE Services juridiques et greffe Mise à jour : 15 mai 2025 1 PROVINCE DE QUÉBEC MRC THÉRÈSE -DE-BLAINVILLE VILLE DE LORRAINE RÈGLEMENT NUMÉRO 233 Règlement 233 sur le traite...

Projet de règlement

Règlement 261 décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lorraine

AVIS PUBLIC Projet de Règlement 261 décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lorraine AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : QUE conformément aux exigences de la Loi sur l’éthique et la déontolo...

Copie du règlement

Règlement 243-3 modifiant le « Règlement 243 sur la gestion contractuelle

Ville de Lorraine Règlement 243-3 1 PROVINCE DE QUÉBEC MRC THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE LORRAINE RÈGLEMENT 243-3 Règlement 243-3 modifiant le « Règlement 243 sur la gestion contractuelle » afin d’intégrer de façon permanente des me...

Politique sur la protection des renseignements personnels

1 POLITIQUE DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Résolution numéro : 2023- 11-212 Date d’entrée en vigueur : 12 décembre 2023 TABLE DES MATIÈRES 1. PRÉAMBULE ........................

Directive sur l’utilisation d’une autre langue que le français

1 DIRECTIVE RELATIVE À L’UTILISATION D’UNE AUTRE LANGUE QUE LE FRANÇAIS TABLE DES MATIÈRES 1. MISE EN CONTEXTE ___________________________________________________________________ 2 2. CHAMP D’APPLICATION ____________________________________...

Adoption

Budget de l’année 2026 et Programme triennal d’immobilisations pour les années 2026-2027-2028

AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET DE L’ANNÉE 2026 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2026-2027-2028 MARDI 9 DÉCEMBRE 2025 À 19 H 30 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux citoyens de la Ville de Lorraine conf...

Demande d’approbation référendaire

Second projet de règlement urb-03-16

AVIS PUBLIC INVITATION AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT URB- 03-16 AVIS PUBLIC EST DONNÉ à l’effet : QU’à la suite de l’assemblée publique de consultatio...

Finances - En vigueur le 1er janvier 2026

Règlement 259 - Tarification applicable pour l'année 2026

PROVINCEDEQUÉBEC MRCTHÉRÉSE-DEBLAINVILLE VILLEDELORRAINE RÉGLEMENT259 Règlement259concernantlatarificationapplicableàcertainsbiens, servicesetactivitésdelaVilledeLorrainepourl'année2026 CONSIDERANT lesdispositions pertinentesdelaLoisurlafiscalité mun...

Dérogations mineures

12, place de Liverdun | 9, place de Charmois | 4, rue de Souilly

AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par la présente, donné conformément au Règlement d’urbanisme URB-07 et ses amendements et à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, que lors de la séance ordina...

Camps de jour

Chaque été, la Ville de Lorraine collabore avec des partenaires spécialisés afin de proposer une offre complète de camps de jour pour les familles de Lorraine. À noter que les prestataires proposent un tarif préférentiel aux résident(e)s de Lorrain...

Copie du règlement

Second projet de règlement urb-03-16

Ville de Lorraine Règlement URB-03-16 1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE LORRAINE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT URB -03-1 6 Règlement URB-03 -16 modifiant le « Règlement URB-03 sur le zonage » concernant l...

Élections municipales 2025

Sommaire du rapport de dépenses électorales

Administration municipale

Règlement 249 - Contrôle et suivi budgétaire

Règlement 249 et ses amendements CODIFICATION ADMINISTRATIVE Règlement 249 et ses amendements Mise à jour : 2024- 11-14 Page 1 RÈGLEMENT 249 et ses amendements Règlement 249 concernant le contrôle et le suivi budgétaire et dél...

Politique culturelle MRC Thérèse-de Blainville — 2021-2026

Politique culturelle MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE DEUXIÈME GÉNÉRATION DE LA 21 26 21 26 MOT DE LA PRÉFÈTE SUPPLÉANTE ET PRÉSIDENTE DE LA TABLE ACTION CULTURE Depuis l’adoption de la première Politique culturelle de la MRC de Thérèse-De Blai...

Politique sur la confidentialité des renseignements personnels

Résolution numéro : 2003- 02-06 Date d’entrée en vigueur : 11 février 2003 Date de révision : 17 septembre 2012 _____________________________________________________________________ 1. BUT : Cette politique précise ce que les employé...

Politique administrative — Demande d’acquisition de terrains municipaux

1 POLITIQUE ADMINISTRATIVE DEMANDE D’ACQUISITION DE TERRAINS MUNICIPAUX Date d’entrée en vigueur initiale : 10 mai 2022 Résolution numéro : 2022-12-248 Version actuelle : V02 – modifiée le 13 décembre 2022 1. BUT ET OBJEC...

Planification stratégique — Lorraine vision 2030

Plan stratégique Table des matières 3 Mot du maire 4 Mot du directeur général 5 Présentation de la Ville de Lorraine 5 La démarche de planification stratégique 6 Une démarche participative  : résultats des consultations 9 Nos valeurs 9 Notre mi...

Conseil municipal

Règlement 261 - Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux de la Ville de Lorraine

CANADA PROVINCEDE QUÉBEC M.R.C.DETHÈRÉSE-DEBLAINVILLE VILLEDELORRAINE REGLEMENT261 Règlement261décrétantleCoded'éthiqueetdedéontologiedes élusmunicipauxdelaVilledeLorraine CONSIDERANT QUElaLoisurl'éthiqueet!adéontologieenmatière municipale(L.R.Q.,cha...